Dernière révision: 10 septembre 2026
Le Kenya applique le programme Pre-Export Verification of Conformity (PVoC) aux marchandises réglementées importées. Il est piloté par le Kenya Bureau of Standards (KEBS) et le document exigé en douane s’appelle Certificate of Conformity (CoC). Comme le SONCAP, c’est un programme avant embarquement ; la différence est que vous choisissez la route, et ce choix détermine votre coût dans la durée.
Trois routes, trois profils de coût
Sous PVoC, toutes les expéditions ne suivent pas le même chemin. Enregistrer ou certifier un produit une fois supprime le coût des essais sur les expéditions suivantes. Pour un acheteur régulier, l’écart n’est pas négligeable.
- Route A — par expédition : chaque lot est testé et inspecté séparément. Pour des achats ponctuels ou irréguliers.
- Route B — enregistrement du produit : le produit est enregistré une fois et la charge d’essais des expéditions suivantes diminue. Pour les achats répétés du même produit.
- Route C — certification du produit : fabricant et produit sont certifiés ; la voie la plus économique pour un volume élevé et un flux continu.
Le certificat s’obtient dans le pays de départ
Le CoC est délivré par les organismes mandatés par le KEBS dans le pays où se trouve la marchandise. Pour une expédition au départ de Turquie, la démarche a lieu en Turquie et peut se mener en parallèle de la production. Le conteneur ne doit pas être plombé avant l’inspection ; rouvrir un conteneur plombé coûte du temps et de l’argent.
Le sort d’une cargaison sans certificat
Une cargaison arrivée sans CoC est bloquée en douane. La réglementation kényane prévoit une pénalité assise sur la valeur CIF, et une procédure de vérification à destination s’ouvre, pendant laquelle courent les surestaries. Une marchandise jugée non conforme s’expose à la destruction ou au renvoi. Le taux de pénalité et la procédure pouvant évoluer, la situation en vigueur est vérifiée lors de la préparation de l’expédition.
Quels produits sont concernés
Le périmètre est fixé par les listes de produits réglementés du KEBS et couvre un champ large : matériaux de construction, matériel électrique, câbles, appareils ménagers, jouets, textiles. Ces listes évoluent, et l’appartenance d’un produit au périmètre se vérifie par sa position tarifaire. Même pour un article qui semble hors champ, il vaut mieux confirmer l’exactitude de la position.