Dernière révision: 10 septembre 2026
La plupart des expéditions bloquées en douane ne manquent pas d’un document : leurs documents sont incohérents — la désignation sur la facture ne correspond pas à la liste de colisage, ou le poids ne correspond pas au connaissement. Voici le jeu de documents standard d’une expédition au départ de Turquie et les erreurs les plus fréquentes.
Les quatre documents de chaque expédition
- Facture proforma : avant la commande, la forme engageante du devis. Conditions de paiement et de livraison y figurent.
- Facture commerciale : le document financier de l’expédition. Désignation, quantité, prix unitaire, incoterm et pays d’origine.
- Liste de colisage : contenu colis par colis, poids brut et net, volume, nombre de colis.
- Document de transport : connaissement (B/L) par mer, LTA par air, CMR par route.
Preuves d’origine et régime préférentiel
Ces documents indiquent l’origine de la marchandise et le régime douanier applicable. Un document inadapté fait payer des droits évitables.
- Certificat d’origine : atteste du pays de production. Exigé dans presque toutes les destinations.
- Certificat de circulation A.TR : document de libre circulation pour les produits industriels dans l’union douanière Turquie–UE. Ce n’est pas une preuve d’origine.
- Certificat de circulation EUR.1 : pour bénéficier du tarif préférentiel dans les pays liés à la Turquie par un accord de libre-échange.
Le certificat de conformité du pays de destination
De nombreux pays exigent un certificat de conformité avant embarquement pour les produits réglementés : SONCAP au Nigeria, PVoC KEBS au Kenya, SABER et SASO en Arabie saoudite, ESMA aux Émirats arabes unis. Ils s’obtiennent avant le départ ; les obtenir après est en général impossible.
Ajouts selon le produit
- Police d’assurance : lorsque l’incoterm est CIF ou CIP.
- Marque de traitement thermique ISPM 15 : obligatoire si palettes ou caisses en bois.
- Certificat sanitaire et rapport d’analyse : pour les denrées et les produits en contact alimentaire.
- Rapport d’essai et déclaration CE : pour les groupes réglementés comme les machines, l’électrique et les produits de construction.
Quatre erreurs fréquentes
- La désignation sur la facture qui ne correspond pas à la position tarifaire.
- Le poids de la liste de colisage qui ne correspond pas à celui du connaissement.
- Sous crédit documentaire, un intitulé de document qui n’est pas mot pour mot celui du crédit. La banque lit le texte, pas la marchandise.
- Des palettes en bois sans marque ISPM 15, au risque d’une destruction ou d’un renvoi à l’arrivée.
Qui prépare quoi
Facture commerciale, liste de colisage, certificat d’origine, A.TR ou EUR.1 et coordination du certificat de conformité sont à notre charge. Le document de transport dépend de l’incoterm : nous ou votre transitaire. Le dédouanement à l’arrivée reste de votre côté ; les coordonnées de votre représentant local suffisent.